Vu le Décret présidentiel n° 2006-176 du 25 mai 2006 portant nomination des membres du Gouvernement ;
	Vu le décret exécutif n° 91-147 du 12 mai 1991 modifié et complété portant transformation de la nature juridique des statuts des Offices de Promotion et de Gestion Immobilière (OPGI) et détermination des modalités de leur organisation et de leur fonctionnement, notamment son article 13
	Vu le décret exécutif n° 92-176 du 04 mai 1992 fixant les attributions du Ministre de l’Habitat
	Vu l’arrêté Ministériel n° 43/SPM du 19 Octobre 1998 portant organigramme des Offices de Promotion et de Gestion Immobilière (OPGI) modifié et complété par l’arrêté Ministériel n° 512/SPM du 25 Avril 2005
	Vu la décision Ministérielle n° 189/SPM du 19 Octobre 1998 fixant la liste des cadres dirigeants des OPGI et précisant les conditions d’accès à ses fonctions
	Vu la décision n° 13/SPM/2000 du 23 Janvier 2000 portant approbation de l’organigramme de l’office de promotion et de gestion immobilière (OPGI) de Khenchela
	Vu la note Ministérielle n° 625 du 13 Juillet 2005 portant modalités d’application de l’arrêté Ministériel n°512 du 25 Avril 2005, sus visé
	Vu le procès Verbal de la réunion du conseil d’Administration tenue le 07 Mars 2006, portant adoption du projet de l’organigramme de l’Office de Promotion et de Gestion Immobilière (OPGI) de KHENCHELA

Article 2 :
L’Organigramme annexé à la présente décision se compose des structures suivantes :
Direction Générale qui se compose de :
Directeur Général
.: Cellule des Affaire Juridiques et Contentieuses ;
.: Cellule de l’Audit Interne ;
.: Cellule de la Sécurité Interne.
Directeur Général Adjoint
1)- Département des Ressources Humaines et Moyens Généraux, qui se compose de :
.: Service des Ressources Humaines ;
.: Service des Moyens Généraux ;
.: Service Informatique.
2)- Département des Finances et de la Comptabilité, qui se compose de :
.: Service de la Comptabilité ;
.: Service des Finances ;
.: Service des Investissements ;
.: Service de Recouvrement.
3)- Département de la Gestion et Maintenance du Patrimoine, qui se compose de :
.: Service de l’Exploitation du Patrimoine ;
.: Service de la Cession ;
.: Service de la Maintenance et de la Conservation du Patrimoine.
4)- Département de Maîtrise d’Ouvrages, qui se compose de :
.: Service des Etudes et de la Programmation ;
.: Service des Prix et Marchés ;
.: Service de la Conduite des Opérations.
5)- Département de Développement de la Promotion Immobilière et Foncière, qui se compose de :
.: Service de la Promotion Immobilière et Foncière ;
.:Service Commercial.
Article 3 :
Toute modification de l’organigramme approuvé doit faire l’objet d’une proposition dans les mêmes formes que celles ayant présidé à l’élaboration du présent organigramme et d’une décision d’approbation du Ministre de l’Habitat et de l’Urbanisme.
Article 4 :
La présente décision annule et remplace la décision n° 13/SPM /2000 du 23 Janvier 2000 portant approbation de l’organigramme de l’office de promotion et de gestion immobilière (OPGI) de KHENCHELA.
Article 5 :
Messieurs le Directeur des Ressources Humaines et de la Réglementation, le Directeur de la Gestion Immobilière et le Directeur Général de l’Office de Promotion et de Gestion Immobilière (OPGI) de KHENCHELA sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente décision qui prend effet à compter de la date de sa signature.